Ce site est mis à la disposition de l'association Free Dance dont le président est Jimmy ARNOLD. La création et la mise en ligne de ce site sont contractuelles. Le responsable de la publication du site est l’association Free Dance, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Le prestataire assurant l'hébergement du site ainsi que le stockage des informations est la
société Toutes les données légales complémentaires sont fournies à l'hébergeur ci-dessous
:
o2switch, SARL au capital de 100000€
Numéro Siret : 510 909 80700024
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Site internet : www.o2switch.fr
Les présentes conditions d’utilisation seront modifiables à tout moment par l’association Free Dance, sous réserve que vous vous engagiez à les respecter. Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées ; les informations figurant sur le site ne sont pas exhaustives. L’association Free Dance s’efforce de fournir sur le site des informations à jour, et précises. L’association Free Dance, de ce fait, ne pourra être tenue responsable des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, causés de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui transmettent ces informations.
Le bureau de l'association autorise les liens et références à son contenu, tant que les sites référants se conforment à la loi en matière de publication de contenu, et ne revêtent pas de caractère pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le bureau de l'association décline toute responsabilité quant aux sites qui possèdent un lien vers son contenu.
Lorsque les données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant auprès de l'association Free Dance. Plus d'informations sur le site de la CNIL : www.cnil.fr
En application de la Loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation du bureau de l’association. Le contenu du présent site constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.